LE DEVELOPPEMENT DURABLE EN LIGNE

La Vie Communale et Départementale S.A.

Présentation de la marque LE DEVELOPPEMENT DURABLE EN LIGNE

Déposée le 24 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) La Vie Communale et Départementale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DEVELOPPEMENT DURABLE EN LIGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Vie Communale et Départementale domicilié(e) 35 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Vie Communale et Départementale domicilié(e) 35 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DEVELOPPEMENT DURABLE EN LIGNE est expirée depuis le 24 septembre 2018.

La Vie Communale et Départementale a également déposé les autres marques suivantes : LA VIE INTERCOMMUNALE , LA LETTRE de JURISPRUDENCE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES CONSIDERANT DECIDE LA LETTRE BI-MENSUELLE D'INFORMATION JURIDIQUE , L'INTÉGRALE DE LA VIE COMMUNALE , LES MARCHES PUBLICS EN LIGNE , OBSERVATOIRE DE L'ACTION SOCIALE DES DEPARTEMENTS , LA COMMUNE ET L'URBANISME , LA VIE COMMUNALE , DYNAMIQUES SOCIALES LE MAGAZINE DE L'ACTION SOCIALE DES DEPARTEMENTS , L'ETAT CIVIL EN LIGNE , LA VIE COMMUNALE